les delibérations du conseil municipal

Un nouveauté pour la présentation des délibérations : elles sont regroupées par séance sur un seul fichier au format pdf.

Certes, le chargement sera plus long, mais vous aurez sous les yeux un seul document vous permettant de lire toutes les délibérations prises ainsi que le compte rendu de la séance.

Nous vous rappelons que les délibérations sont consultables en mairie sur simple demande.

Petit rappel :

La lecture de ces fichiers nécessite un logiciel spécial. Vous pouvez télécharger ce logiciel en cliquant sur le logo .


Année 2010 :

[CM du 15 février 2010]

Année 2009 :

une nouveauté pour cette année, l'ordre du jour de la séance vous permet de cibler les délibérations.

[CM du 27 février 2009] - [ CM du 30 mars 2009] - [CM du 15 avril 2009] - [CM du 5 mai ]

[CM du 25 juin 2009]- [CM du 24 août 2009] - [ CM du 21 septembre 2009 ] 

[CM du 19 octobre 2009] - [ CM du 24 novembre 2009] -[CM du 17 décembre 2009]

Année 2008 :


[CM du 20 février 2008] -[CM du 20 février] - [CM du 11 avril 2008]

[CM du 14 mai 2008] - [CM du 17 juin 2008] - [CM du 27 juin 2008*]

[CM du 19 août 2008] -[ CM du 19 septembre 2008] - [ CM du 07 octobre 2008]

[CM du 27 octobre 2008] - [CM du 15  décembre 2008]

* pas de délibération lors de la séance du 27 juin mais un PV en mairie

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